République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

PL 11604
Objet renvoyé en commission le 12.03.2015
PL 11604 A
Objet renvoyé en commission le 04.12.2015
PL 11604 B
Objet adopté le 23.09.2016
L 11604

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 11604-B | 23 septembre 2016 - 14h | vidéo
PL-11604-B Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur la mobilité (LMob) (H 1 20)

IN 154-C et objet(s) lié(s) | 4 décembre 2015 - 20h30 | vidéo
IN-154-C Rapport de la commission des transports chargée de rédiger un contreprojet à l'Initiative populaire 154 "Pour des transports publics plus rapides!"
PL-11769 Projet de loi de Mmes et MM. Daniel Zaugg, Pascal Spuhler, Bertrand Buchs, Thomas Wenger, Eric Stauffer, Salima Moyard, Jean-Marie Voumard, Caroline Marti, Bernhard Riedweg pour une mobilité cohérente et équilibrée (Contreprojet à l'IN 154)
PL-11604-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur la mobilité (LMob) (H 1 20)

IN 154-C et objet(s) lié(s) | 4 décembre 2015 - 17h | vidéo
IN-154-C Rapport de la commission des transports chargée de rédiger un contreprojet à l'Initiative populaire 154 "Pour des transports publics plus rapides!"
PL-11769 Projet de loi de Mmes et MM. Daniel Zaugg, Pascal Spuhler, Bertrand Buchs, Thomas Wenger, Eric Stauffer, Salima Moyard, Jean-Marie Voumard, Caroline Marti, Bernhard Riedweg pour une mobilité cohérente et équilibrée (Contreprojet à l'IN 154)
PL-11604-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur la mobilité (LMob) (H 1 20)

IN 154-C et objet(s) lié(s) | 3 décembre 2015 - 20h30 | vidéo
IN-154-C Rapport de la commission des transports chargée de rédiger un contreprojet à l'Initiative populaire 154 "Pour des transports publics plus rapides!"
PL-11769 Projet de loi de Mmes et MM. Daniel Zaugg, Pascal Spuhler, Bertrand Buchs, Thomas Wenger, Eric Stauffer, Salima Moyard, Jean-Marie Voumard, Caroline Marti, Bernhard Riedweg pour une mobilité cohérente et équilibrée (Contreprojet à l'IN 154)
PL-11604-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur la mobilité (LMob) (H 1 20)

PL 11604 | 12 mars 2015 - 17h | vidéo
PL-11604 Projet de loi du Conseil d'Etat sur la mobilité (LMob) (H 1 20)